Agrément FFTA : N° 2428037
(Fédération Française de Tir à l’Arc)

REGLEMENT INTERIEUR

Révision de septembre 2015. Annule et remplace l’ancienne édition.

Préambule.

Toute adhésion à l’association « Club des Archers Drouais » implique l’acceptation pleine et entière du
présent règlement et des valeurs de cette association :

    • Recherche de l’excellence sportive.
    • Défi personnel physique et mental.
    • Satisfactions liées à la pratique sportive.
    • Convivialité et pérennité.

Conformément à l’article 18 des Statuts, le présent règlement a pour objet de préciser les règles de pratique
du tir à l’arc, de loisir et de compétition, au sein du « Club des Archers Drouais », ainsi que toute information
non explicitement traitée par lesdits statuts.

Le Conseil d’Administration du club sera désigné ci-après, dans le texte du règlement intérieur, par les
initiales « CA ».

les Archers Drouais

TITRE I : MEMBRES.

Article 1 : Inscription et licence.

* Lors d’une demande d’inscription au « Club des Archers Drouais », la première séance d’entraînement
est offerte par le club sans engagement d’inscription.

* Différents types de licences sont proposés : adulte / jeune / découverte à partir du mois de mars.

* La cotisation- club est due au jour de l’inscription, et ce pour l’année sportive.

* Le montant de la cotisation est régulièrement réactualisé sur proposition du Conseil d’Administration (CA).
Une remise (5€) est effectuée à partir de la deuxième licence dans la même famille.

* Les inscriptions en cours d’année ne donnent pas droit à réduction du prix de la cotisation, sauf lors
d’opérations spécifiques menées par la FFTA.

*L’inscription de personnes mineures se fait après accord parental, rencontre avec ceux-ci et fiche
d’inscription datée et signée.

* L’âge minimum d’inscription pour les enfants est fixé à 9 ans au plus tard dans l’année calendaire en cours.
Toutefois cette limite peut-être abaissée ou relevée à l’appréciation de l’entraîneur lors de la séance gratuite
proposée (maturité, aptitudes physiques…) et sur présentation d’un Certificat Médical d’un médecin du
sport.

* L’inscription n’est définitivement enregistrée qu’après la fourniture complète du dossier d’inscription
incluant obligatoirement :

    • paiement de la cotisation et du prêt de matériel.
    • un Certificat Médical de non-contre-indication à la pratique du Tir à l’Arc à l’entraînement et en
      compétition
    • une fiche de renseignements
    • l’attestation d’acceptation du présent règlement daté et signé règlement daté et signé par l’archer et / ou
      son représentant légal.
    • ainsi que tout autre élément qui semblerait nécessaire au CA d’y inclure,
      et ce, pour tout archer qu’il soit débutant ou confirmé.

* Une fiche-décharge peut être remise au tuteur légal autorisant l’arrivée et/ou le départ seul, de l’archer
mineur.

* Le défaut de certificat médical suspend automatiquement l’entraînement jusqu’à la présentation de celui-ci.

* La licence est obligatoire pour tout archer pratiquant au « Club des Archers Drouais ».
Elle comprend l’affiliation à la Fédération Française de Tir à l’Arc, l’assurance (obligatoire, elle peut-être
incluse dans la licence ou individuelle, article L321-6 du code du Sport), elle permet d’accéder aux
compétitions et d’être membre du « Club des Archers Drouais ».

* Pour les archers licenciés d’un autre club, affilié à la FFTA, venant de manière régulière, une part « club »
sera demandée : 20€, revalorisée annuellement. 

TITRE II : FONCTIONNEMENT.

Article 2 : le Matériel.

* Les archers ne possédant pas de matériel pourront utiliser celui du club suivant les modalités suivantes :

    • prêt de l’arc d’initiation et du viseur pendant la durée de la licence contre une participation (10€) fixée par
      le CA .
    • prêt des carquois, protège-bras, palette, flèches pour une durée de 3 mois maximum. Passé ce délai, il est
      fortement conseillé d’investir dans son propre matériel. Un accord pourra néanmoins être passé, le cas
      échéant.

* L’utilisation du matériel prêté se fait sous la responsabilité de l’archer qui l’utilise, à sa charge de signaler
toute usure normale ou anormale, afin qu’il soit maintenu en bon état.

* La réparation du matériel prêté est à la charge du club.
La réparation du matériel personnel est à la charge de l’archer. Une aide ou conseil peuvent être ,néanmoins,
apportés.

* La dégradation du matériel du club implique le remplacement immédiat, en neuf, du matériel détérioré,
par l’auteur ou son représentant légal.

* En aucun cas et sous aucun prétexte, les arcs de prêt ne quittent le club, sauf en cas de compétitions, en
accord avec les entraîneurs.

*Le matériel, propriété de l’association mais disponible tel que : métier à cordes, empenneuses,
pesons….peut être emprunté après accord d’un des membres du Bureau . Une fiche de prêt doit être remplie pour préciser dates d’emprunt et de retour. La réparation du matériel et des consommables sont à la charge
de l’emprunteur. Le matériel doit être rendu propre, par exemple : nettoyage des empenneuses : pas de
colle restant sur les pinces. 

Article 3 : les créneaux horaires et lieux de pratique.

* Les créneaux horaires peuvent varier d’une saison à l’autre, en fonction du planning d’occupation des
installations municipales établi chaque année avec la Mairie, et des choix effectués par le CA.

* Les créneaux horaires se décomposent ainsi :

a) Ecole de Tir.
b) Entraînement.
c) Pratique en auto-gestion.

* En cas d’indisponibilité d’un créneau horaire, les archers sont prévenus par mail (ou , à défaut, par
téléphone ou courrier-papier), dans les meilleurs délais.

* Les séances en salle se déroulent au Palais des Sports à Dreux, aux jours et heures fixés en début de saison
et affichés dans la salle d’entraînement.
En extérieur, la pratique en auto-gestion, et pour certains entraînements, se déroule au Parc de Comteville. Il
n’y a pas de cours d’école de tir.

Article 4 : Règles de Sécurité.

* La présence d’un des parents en début et fin de séance, aux heures définies par le planning, est
impérative et obligatoire pour les mineurs, en salle comme en extérieur. Elle permet de s’assurer de la
présence du responsable de la séance et à celui-ci de vérifier que le jeune archer ne repart pas seul. Tout
manquement à cette règle dégage l’association de toutes responsabilités en cas de problème, dès lors que
l’archer est hors de l’enceinte du Palais des Sports ou le terrain de tir en extérieur.

* Le club ne peut être tenu responsable de la surveillance des mineurs en dehors des horaires des séances
auxquelles ils participent.

* pendant les vacances scolaires, les cours sont suspendus (sauf de rares exceptions). Seuls les archers
confirmés peuvent avoir accès aux installations selon des horaires définis.

* Les règles de Sécurité sur le pas de tir sont importantes et doivent impérativement être respectées :

    • Ne pas accéder au pas de tir pendant qu’une personne est présente côté cible.
    • Ne jamais poser une flèche sur son arc en dehors du pas de tir.
    • Armer son arc uniquement en direction des cibles.
    • Ne jamais viser une personne, même sans flèche sur son arc.
    • Ne pas « chahuter », ni crier, ni être grossier sur le pas de tir.
    • Etre au moins 2 mètres en retrait du pas de tir si on ne participe pas au tir en cours.
    • Respecter les consignes de l’entraîneur, qui seul, décide de l’accès aux cibles à la fin des tirs.
    • Poser son arc à plus de 2 mètres en retrait du pas de tir.
    • Attendre l’ordre de l’entraîneur pour aller chercher ses flèches.
    • Ne jamais courir en allant aux résultats.
    • S’arrêter à 2 mètres avant les cibles.
    • Accéder chacun son tour aux cibles.
    • Retirer les flèches une à une, en vérifiant à chaque fois que nul ne peut être blessé par une extraction
      brutale de la flèche.
    • Revenir calmement, en marchant, jusqu’à la zone d’arc, avec toutes les flèches rangées dans le carquois.

Article 5 : l’Ecole de Tir.

* L’Ecole de Tir est une séance encadrée par un entraîneur pour permettre aux archers d’apprendre les bases
techniques et progresser dans leur pratique.

* L’archer doit :

    • avoir tout son matériel (carquois, flèches, dragonne…)
    • adopter une tenue de sport : T-shirt ou polo ajusté près du corps (surtout le buste).
    • Chaussures de sport plates (pas de running) et semelles propres.
    • Cheveux attachés, pas de chewing-gum.
    • Enlever les grandes boucles d’oreilles, écharpes, foulards.

* Le déroulement de la séance s’effectue sous la direction exclusive de l’entraîneur.

* L’entraîneur définit l’organisation de la séance et chaque archer a le devoir de suivre ses directives
(distances des cibles, nombre de flèches tirées…).

* Accepter ou non la présence au sein d’un cours, d’un tireur qui n’en fait, à priori, pas partie, est laissée à
l’appréciation et à l’entière discrétion de l’entraîneur responsable de ce cours et uniquement de lui seul.

Article 6 : Entraînement pour les archers mineurs confirmés.

* L’entraînement est une séance de tir qui peut avoir lieu en l’absence d’un entraîneur mais sous la
responsabilité d’un adulte désigné par le CA et/ou l’encadrement, selon des horaires et lieux définis. Lors de
cette séance, l’archer ne peut y attendre de conseils techniques, qui sont propres aux séances de l’école de
tir, pour parfaire sa pratique.

Article 7 : Pratique en Auto-gestion.

*La Pratique en Auto-gestion est un temps et un espace, proposée aux archers majeurs autonomes dans leur
pratique afin de s’exercer seuls en l’absence d’un entraîneur ou d’un membre du CA. Compte tenu du
caractère particulier de ces temps de pratique, des règles spécifiques doivent s’appliquer et une parfaite
connaissance des règles de sécurité et de fonctionnement des installations est requise. De ce fait, ces temps
de pratique ne peuvent être ouverts à l’ensemble des licenciés.

* Le bureau autorise à titre individuel les archers majeurs qui peuvent participer à cette pratique en dehors
de la présence d’un entraîneur ou d’un membre du CA.

* En auto-gestion, les règles de bienséance du tir à l’arc sont de rigueur : civilité et respect :

    • respect de la concentration des autres archers.
    • respect des autres utilisateurs des installations (scolaires…).
    • accord convivial sur les rythmes de tirs. Priorité à l’encadrement individuel.

* Les temps en auto-gestion peuvent se dérouler:

    • en salle, selon les horaires établis par la Mairie.
    • en extérieur, terrain de Comteville, selon les horaires et règles établis par notre hôte.

* Dans tous les cas, il est formellement interdit de faire venir des personnes non licenciées ou même non initiées pour tirer en intérieur ou extérieur, sauf initiation organisée par le club ou autorisation du président.

Article 8 : les Concours.

* Bien que la participation aux concours ne soit pas une obligation, les archers sont vivement invités à
participer aux compétitions de tous niveaux et de toutes disciplines organisées à l’échelon départemental,
voire régional.

* La liste des concours départementaux figure sur le site de notre club : https://lesarchersdrouais.fr, dès
réception du calendrier fédéral.

* Pour s’inscrire à un concours : chaque archer gère son inscription et la transmet aux deux personnes
désignées par le CA, et se doit d’envoyer ses résultats aux mêmes personnes.
Si l’archer ne dispose pas de l’accès internet, un autre dispositif est mis en place.

*L’archer s’engage à être présent le jour de la compétition.

*Les frais d’inscription du concours sont réglès par l’archer sur place, ou lors de l’inscription. Exception faite
des concours organisés par le club, à concurrence d’un seul engagement par archer et par WE, toutes
disciplines confondues.

*En cas d’imprévu, l’archer a le devoir d’avertir au plus tôt le club organisateur et le président du « Club des
Archers Drouais ». Si cette règle n’est pas respectée, il lui sera demandé le règlement de cette compétition.

* Lors des concours, l’association n’assure pas le transport de ses membres, mais les archers peuvent se
regrouper. Une autorisation parentale, pour les mineurs, est demandée.

Article 9 : Frais divers.

* Pour les championnats départementaux, régionaux, nationaux, individuels ou par équipes, le club prend à
sa charge les frais d’inscriptions des archers sélectionnés, qui le représentent ( port de la tenue du club
obligatoire, respect de la bonne image du club…).

* Les frais d’hébergement des championnats de niveaux régional ou national peuvent être pris en charge par
le club, en fonction de ses possibilités financières. Les frais de déplacement restent à la charge de l’archer
(possibilité de don en nature au club).

* Dans tous les cas, les frais des accompagnants , à l’exception des entraîneurs diplômés du club, restent à
leur charge exclusive.

Article 10 : La vie du Club.

* Le club de tir à l’arc ne doit pas se résumer à une salle avec une cible pour tirer.

* La volonté des dirigeants est de former, au sein du club, un groupe uni où chacun a plaisir à se retrouver et
progresser.

* L’archer se doit de se tenir informé des événements de la vie du club , les informations sont ,en général,
disponibles sur notre site et sur le tableau d’affichage.

* Les archers se doivent d’avoir des rapports respectueux et courtois, et d’éviter toute discussion et/ou
action pouvant entraîner une situation conflictuelle et personnelle dans le cadre des activités du club.

* L’entraide entre archers est acceptable, mais pour les jeunes archers, les conseils et critiques sont à
proscrire, ceux-ci ayant leurs entraîneurs attitrés.

* Les archers doivent être respectueux envers ceux qui ont des difficultés, chacun pouvant à tout moment se
trouver dans cette situation, et doivent pouvoir compter sur le soutien amical des autres archers.

Article 11 : L’investissement dans la vie du club.

* La présence de tous les archers à l’Assemblée Générale annuelle et aux réunions organisées par
l’association est souhaitable (pour les mineurs accompagnés de leurs parents).

* Le club informe les archers, par l’intermédiaire de son site, et par courrier et/ou courriel et/ou sur le
panneau d’affichage du local des dates de réunion et événements.

* Pour chaque archer, quel que soit l’âge, il est souhaitable de s’investir dans l’organisation et réalisation des
manifestations organisées chaque année par l’association.

Article 12 : Manquement et sanctions.

* Le CA informera par courrier avec accusé de réception ou remis en main propre, tout archer dont le
comportement se trouve en défaut par rapport au présent règlement intérieur, lui rappelant les faits ainsi
que les risques et sanctions encourus.

* Ce courrier tiendra lieu d’avertissement et cet avertissement ne sera pas renouvelé.

* L’archer dispose d’un délai de quinze jours après présentation du courrier pour faire part de ses remarques
ou demander par écrit à rencontrer le CA pour s’exprimer sur les faits reprochés.

* En cas de faute jugée grave par le CA, il n’y aura pas d’avertissement, et l’archer pourra se voir exclure du
club de façon temporaire ou définitive.

* Toute exclusion temporaire ou définitive donnera lieu à un courrier aux présidents départementaux,
régionaux et à la FFTA.

* Tout manquement jugé grave ou tout non-respect répété du présent règlement sera sanctionné par
l’exclusion pure et simple de l’archer contrevenant, et ce, sans dédommagement d’aucune sorte.

* En cas de vol ou d’action de vandalisme, une plainte sera déposée auprès des autorités de Police
compétentes. Les contrevenants avérés seront exclus du club.

Article 2 : le Matériel.

* Les archers ne possédant pas de matériel pourront utiliser celui du club suivant les modalités suivantes :

    • prêt de l’arc d’initiation et du viseur pendant la durée de la licence contre une participation (10€) fixée par
      le CA .
    • prêt des carquois, protège-bras, palette, flèches pour une durée de 3 mois maximum. Passé ce délai, il est
      fortement conseillé d’investir dans son propre matériel. Un accord pourra néanmoins être passé, le cas
      échéant.

* L’utilisation du matériel prêté se fait sous la responsabilité de l’archer qui l’utilise, à sa charge de signaler
toute usure normale ou anormale, afin qu’il soit maintenu en bon état.

* La réparation du matériel prêté est à la charge du club.
La réparation du matériel personnel est à la charge de l’archer. Une aide ou conseil peuvent être ,néanmoins,
apportés.

* La dégradation du matériel du club implique le remplacement immédiat, en neuf, du matériel détérioré,
par l’auteur ou son représentant légal.

* En aucun cas et sous aucun prétexte, les arcs de prêt ne quittent le club, sauf en cas de compétitions, en
accord avec les entraîneurs.

*Le matériel, propriété de l’association mais disponible tel que : métier à cordes, empenneuses,
pesons….peut être emprunté après accord d’un des membres du Bureau . Une fiche de prêt doit être remplie pour préciser dates d’emprunt et de retour. La réparation du matériel et des consommables sont à la charge
de l’emprunteur. Le matériel doit être rendu propre, par exemple : nettoyage des empenneuses : pas de
colle restant sur les pinces. 

Article 3 : les créneaux horaires et lieux de pratique.

* Les créneaux horaires peuvent varier d’une saison à l’autre, en fonction du planning d’occupation des
installations municipales établi chaque année avec la Mairie, et des choix effectués par le CA.

* Les créneaux horaires se décomposent ainsi :

a) Ecole de Tir.
b) Entraînement.
c) Pratique en auto-gestion.

* En cas d’indisponibilité d’un créneau horaire, les archers sont prévenus par mail (ou , à défaut, par
téléphone ou courrier-papier), dans les meilleurs délais.

* Les séances en salle se déroulent au Palais des Sports à Dreux, aux jours et heures fixés en début de saison
et affichés dans la salle d’entraînement.
En extérieur, la pratique en auto-gestion, et pour certains entraînements, se déroule au Parc de Comteville. Il
n’y a pas de cours d’école de tir.

Article 4 : Règles de Sécurité.

* La présence d’un des parents en début et fin de séance, aux heures définies par le planning, est
impérative et obligatoire pour les mineurs, en salle comme en extérieur. Elle permet de s’assurer de la
présence du responsable de la séance et à celui-ci de vérifier que le jeune archer ne repart pas seul. Tout
manquement à cette règle dégage l’association de toutes responsabilités en cas de problème, dès lors que
l’archer est hors de l’enceinte du Palais des Sports ou le terrain de tir en extérieur.

* Le club ne peut être tenu responsable de la surveillance des mineurs en dehors des horaires des séances
auxquelles ils participent.

* pendant les vacances scolaires, les cours sont suspendus (sauf de rares exceptions). Seuls les archers
confirmés peuvent avoir accès aux installations selon des horaires définis.

* Les règles de Sécurité sur le pas de tir sont importantes et doivent impérativement être respectées :

    • Ne pas accéder au pas de tir pendant qu’une personne est présente côté cible.
    • Ne jamais poser une flèche sur son arc en dehors du pas de tir.
    • Armer son arc uniquement en direction des cibles.
    • Ne jamais viser une personne, même sans flèche sur son arc.
    • Ne pas « chahuter », ni crier, ni être grossier sur le pas de tir.
    • Etre au moins 2 mètres en retrait du pas de tir si on ne participe pas au tir en cours.
    • Respecter les consignes de l’entraîneur, qui seul, décide de l’accès aux cibles à la fin des tirs.
    • Poser son arc à plus de 2 mètres en retrait du pas de tir.
    • Attendre l’ordre de l’entraîneur pour aller chercher ses flèches.
    • Ne jamais courir en allant aux résultats.
    • S’arrêter à 2 mètres avant les cibles.
    • Accéder chacun son tour aux cibles.
    • Retirer les flèches une à une, en vérifiant à chaque fois que nul ne peut être blessé par une extraction
      brutale de la flèche.
    • Revenir calmement, en marchant, jusqu’à la zone d’arc, avec toutes les flèches rangées dans le carquois.

Article 5 : l’Ecole de Tir.

* L’Ecole de Tir est une séance encadrée par un entraîneur pour permettre aux archers d’apprendre les bases
techniques et progresser dans leur pratique.

* L’archer doit :

    • avoir tout son matériel (carquois, flèches, dragonne…)
    • adopter une tenue de sport : T-shirt ou polo ajusté près du corps (surtout le buste).
    • Chaussures de sport plates (pas de running) et semelles propres.
    • Cheveux attachés, pas de chewing-gum.
    • Enlever les grandes boucles d’oreilles, écharpes, foulards.

* Le déroulement de la séance s’effectue sous la direction exclusive de l’entraîneur.

* L’entraîneur définit l’organisation de la séance et chaque archer a le devoir de suivre ses directives
(distances des cibles, nombre de flèches tirées…).

* Accepter ou non la présence au sein d’un cours, d’un tireur qui n’en fait, à priori, pas partie, est laissée à
l’appréciation et à l’entière discrétion de l’entraîneur responsable de ce cours et uniquement de lui seul.

Article 6 : Entraînement pour les archers mineurs confirmés.

* L’entraînement est une séance de tir qui peut avoir lieu en l’absence d’un entraîneur mais sous la
responsabilité d’un adulte désigné par le CA et/ou l’encadrement, selon des horaires et lieux définis. Lors de
cette séance, l’archer ne peut y attendre de conseils techniques, qui sont propres aux séances de l’école de
tir, pour parfaire sa pratique.

Article 7 : Pratique en Auto-gestion.

*La Pratique en Auto-gestion est un temps et un espace, proposée aux archers majeurs autonomes dans leur
pratique afin de s’exercer seuls en l’absence d’un entraîneur ou d’un membre du CA. Compte tenu du
caractère particulier de ces temps de pratique, des règles spécifiques doivent s’appliquer et une parfaite
connaissance des règles de sécurité et de fonctionnement des installations est requise. De ce fait, ces temps
de pratique ne peuvent être ouverts à l’ensemble des licenciés.

* Le bureau autorise à titre individuel les archers majeurs qui peuvent participer à cette pratique en dehors
de la présence d’un entraîneur ou d’un membre du CA.

* En auto-gestion, les règles de bienséance du tir à l’arc sont de rigueur : civilité et respect :

    • respect de la concentration des autres archers.
    • respect des autres utilisateurs des installations (scolaires…).
    • accord convivial sur les rythmes de tirs. Priorité à l’encadrement individuel.

* Les temps en auto-gestion peuvent se dérouler:

    • en salle, selon les horaires établis par la Mairie.
    • en extérieur, terrain de Comteville, selon les horaires et règles établis par notre hôte.

* Dans tous les cas, il est formellement interdit de faire venir des personnes non licenciées ou même non initiées pour tirer en intérieur ou extérieur, sauf initiation organisée par le club ou autorisation du président.

Article 8 : les Concours.

* Bien que la participation aux concours ne soit pas une obligation, les archers sont vivement invités à
participer aux compétitions de tous niveaux et de toutes disciplines organisées à l’échelon départemental,
voire régional.

* La liste des concours départementaux figure sur le site de notre club : https://lesarchersdrouais.fr, dès
réception du calendrier fédéral.

* Pour s’inscrire à un concours : chaque archer gère son inscription et la transmet aux deux personnes
désignées par le CA, et se doit d’envoyer ses résultats aux mêmes personnes.
Si l’archer ne dispose pas de l’accès internet, un autre dispositif est mis en place.

*L’archer s’engage à être présent le jour de la compétition.

*Les frais d’inscription du concours sont réglès par l’archer sur place, ou lors de l’inscription. Exception faite
des concours organisés par le club, à concurrence d’un seul engagement par archer et par WE, toutes
disciplines confondues.

*En cas d’imprévu, l’archer a le devoir d’avertir au plus tôt le club organisateur et le président du « Club des
Archers Drouais ». Si cette règle n’est pas respectée, il lui sera demandé le règlement de cette compétition.

* Lors des concours, l’association n’assure pas le transport de ses membres, mais les archers peuvent se
regrouper. Une autorisation parentale, pour les mineurs, est demandée.

Article 9 : Frais divers.

* Pour les championnats départementaux, régionaux, nationaux, individuels ou par équipes, le club prend à
sa charge les frais d’inscriptions des archers sélectionnés, qui le représentent ( port de la tenue du club
obligatoire, respect de la bonne image du club…).

* Les frais d’hébergement des championnats de niveaux régional ou national peuvent être pris en charge par
le club, en fonction de ses possibilités financières. Les frais de déplacement restent à la charge de l’archer
(possibilité de don en nature au club).

* Dans tous les cas, les frais des accompagnants , à l’exception des entraîneurs diplômés du club, restent à
leur charge exclusive.

Article 10 : La vie du Club.

* Le club de tir à l’arc ne doit pas se résumer à une salle avec une cible pour tirer.

* La volonté des dirigeants est de former, au sein du club, un groupe uni où chacun a plaisir à se retrouver et
progresser.

* L’archer se doit de se tenir informé des événements de la vie du club , les informations sont ,en général,
disponibles sur notre site et sur le tableau d’affichage.

* Les archers se doivent d’avoir des rapports respectueux et courtois, et d’éviter toute discussion et/ou
action pouvant entraîner une situation conflictuelle et personnelle dans le cadre des activités du club.

* L’entraide entre archers est acceptable, mais pour les jeunes archers, les conseils et critiques sont à
proscrire, ceux-ci ayant leurs entraîneurs attitrés.

* Les archers doivent être respectueux envers ceux qui ont des difficultés, chacun pouvant à tout moment se
trouver dans cette situation, et doivent pouvoir compter sur le soutien amical des autres archers.

Article 11 : L’investissement dans la vie du club.

* La présence de tous les archers à l’Assemblée Générale annuelle et aux réunions organisées par
l’association est souhaitable (pour les mineurs accompagnés de leurs parents).

* Le club informe les archers, par l’intermédiaire de son site, et par courrier et/ou courriel et/ou sur le
panneau d’affichage du local des dates de réunion et événements.

* Pour chaque archer, quel que soit l’âge, il est souhaitable de s’investir dans l’organisation et réalisation des
manifestations organisées chaque année par l’association.

Article 12 : Manquement et sanctions.

* Le CA informera par courrier avec accusé de réception ou remis en main propre, tout archer dont le
comportement se trouve en défaut par rapport au présent règlement intérieur, lui rappelant les faits ainsi
que les risques et sanctions encourus.

* Ce courrier tiendra lieu d’avertissement et cet avertissement ne sera pas renouvelé.

* L’archer dispose d’un délai de quinze jours après présentation du courrier pour faire part de ses remarques
ou demander par écrit à rencontrer le CA pour s’exprimer sur les faits reprochés.

* En cas de faute jugée grave par le CA, il n’y aura pas d’avertissement, et l’archer pourra se voir exclure du
club de façon temporaire ou définitive.

* Toute exclusion temporaire ou définitive donnera lieu à un courrier aux présidents départementaux,
régionaux et à la FFTA.

* Tout manquement jugé grave ou tout non-respect répété du présent règlement sera sanctionné par
l’exclusion pure et simple de l’archer contrevenant, et ce, sans dédommagement d’aucune sorte.

* En cas de vol ou d’action de vandalisme, une plainte sera déposée auprès des autorités de Police
compétentes. Les contrevenants avérés seront exclus du club.

*****

GESTION DES CONCOURS :

Personnes désignées par le CA, à qui vous envoyez vos inscriptions et résultats :

*****

FFTA :2428037  Siret : 503 320 053  Préfecture: W2830000337  DDCSPP : 28sp582  APE : 9312Z